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    Article(s)

    404 résultat(s)

    « Que signifie la somme imprimée dans la rubrique « Plafond épargne retraite » de mon avis d'impôt sur le revenu ? »

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    21/03/2025 - Site impots.gouv.fr

    « J'utilise une pièce de mon habitation principale pour mon activité professionnelle. Dois-je déposer une déclaration de création (n° 1447-C) ? »

    • professionnel

    02/04/2025 - Site impots.gouv.fr

    « Facturation électronique - Le service d’immatriculation des plateformes de dématérialisation partenaires ouvre le 02 mai 2023 »

    • professionnel

    • partenaire

    03/05/2023 - Site impots.gouv.fr

    « Une somme est pré-remplie dans la case « Plafond de déduction » de la rubrique « Epargne retraite » de ma déclaration de revenus. A quoi correspond cette somme ? Est-e »

    • º¬Ð߲ݴ«Ã½

    21/03/2025 - Site impots.gouv.fr

    « Immatriculation à la TVA »

    • professionnel

    • International

    03/03/2025 - Site impots.gouv.fr

    « Je ne réside pas en France. J'agis à partir de mon espace º¬Ð߲ݴ«Ã½. »

    Privilégiez les services en ligne.  Vous pouvez vous reporter à la question "L'Offre de services" sur le site impots.gouv.fr Grâce à eux, vous pouvez : déclarer vos revenus et votre patrimoine et...

    18/12/2024 - Site impots.gouv.fr

    « Comment déclarer les revenus relatifs à l'année de mon départ à l'étranger ? »

    Privilégiez les services en ligne.  Vous pouvez vous reporter à la question "L'Offre de services" sur le site impots.gouv.fr Grâce à eux, vous pouvez : déclarer vos revenus et votre patrimoine et...

    • º¬Ð߲ݴ«Ã½

    • International

    09/05/2023 - Site impots.gouv.fr

    « Pensions, Retraites »

    Cette rubrique se compose de quatre types de revenus : les pensions de retraite et d'invalidité, certaines allocations, les pensions alimentaires et les rentes viagères.

    18/04/2025 - Site impots.gouv.fr

    « Le régime unique des micro-entreprises »

    Les très petites entreprises relèvent du régime simplifié de la micro-entreprise.

    17/04/2025 - Site impots.gouv.fr

    « Je cède les parts que je possède dans une société civile immobilière (SCI) imposée à l'impôt sur le revenu. Comment est imposée la plus-value ? »

    Les très petites entreprises relèvent du régime simplifié de la micro-entreprise.

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    10/03/2025 - Site impots.gouv.fr

    Formulaire(s)

    1430 résultat(s)

    « Formulaire 3310-CA3-P-SD : TVA et taxes assimilées - Formulaire 3310-CA3-P-SD - Millesime 2023 - N° CERFA 14689*06 »

    06 janvier 2023 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 2020-TGAP-AC-SD : Taxe générale sur les activités polluantes - Formulaire 2020-TGAP-SD - Millesime 2024 - N° CERFA 16107*04 »

    12 janvier 2024 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 2020-TGAP-AC-SD : Taxe générale sur les activités polluantes - Formulaire 2020-TGAP-SD - Millesime 2023 - N° CERFA 16107*03 »

    25 août 2023 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 1735-SD : Attestation délivrée conformément aux articles A. 421-31 et R. 421-28 à R. 421-32 du CIBS - Formulaire 1735-SD - Millesime 2024 - N° CERFA 17567*01 »

    23 décembre 2024 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire, par les intermédiaires, des investissements réalisés dans un DOM, COM, Nvelle Calédonie »

    Ce formulaire est souscrit par les entreprises qui obtiennent pour autrui les...

    10 janvier 2025 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 6711-R-SD : Taxe foncière sur les propriétés non bâties : parcelles exploitées par des jeunes agriculteurs. - Formulaire 6711-R-SD - Millesime 2019 - N° CERFA 10235*03 »

    Ce formulaire est souscrit par les entreprises qui obtiennent pour autrui les...

    07 novembre 2019 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 984-SD : Attestation délivrée conformément aux articles 374 D, 371 P et 371 Z quinquies de l'annexe II au CGI - Formulaire 984-SD - Millesime 2022 - N° CERFA 15032*01 »

    Ce formulaire est souscrit par les entreprises qui obtiennent pour autrui les...

    06 avril 2022 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 3310-CA3G-SD : Déclaration récapitulative de la TVA et des taxes assimilées dues par la tête de groupe - Formulaire 3310-CA3G-SD - Millesime 2025 - N° CERFA 14509*14 »

    Ce formulaire est souscrit par les entreprises qui obtiennent pour autrui les...

    03 février 2025 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 3310-CA3G-SD : Déclaration récapitulative de la TVA et des taxes assimilées dues par la tête de groupe - Formulaire 3310-CA3G-SD - Millesime 2024 - N° CERFA 14509*13 »

    Ce formulaire est souscrit par les entreprises qui obtiennent pour autrui les...

    01 février 2024 - Site impots.gouv.fr

    « Formulaire 3310-CA3G-SD : Déclaration récapitulative de la TVA et des taxes assimilées dues par la tête de groupe - Formulaire 3310-CA3G-SD - Millesime 2023 - N° CERFA 14509*12 »

    Ce formulaire est souscrit par les entreprises qui obtiennent pour autrui les...

    01 février 2023 - Site impots.gouv.fr

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